DOCUMENTS TELECHARGEABLES


ADHERENTS (non actif)

Statuts et règlement mutualiste de la MCEN

Barème prestations

L'action sociale du notariat - 2012 disponible prochainement

Autorisation de prélèvement adhérent

Bulletin d'adhésion individuelle

Fiche d'inscription d'un bénéficiaire




VOTRE ETUDE EST EN CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE

     Gestion administrative des contrats collectifs :

    • Statuts et règlement mutualiste de la MCEN

    • Notice d'information pour les départements 75, 92, 93 et 94

    • Notice d'information pour les autres départements

    • Guide de gestion pour les départements 75, 92, 93 et 94

    • Guide de gestion pour les autres départements

    • Modèle d'attestation d'affiliation au Contrat Collectif


                        •   •   •   •   • 


    • Bulletin d'affiliation

    • Fiche d'inscription d'un bénéficiaire

    • Autorisation de prélèvement étude

    • Fiche de renseignements pour la gestion du Contrat Collectif

VOTRE ETUDE EST EN CONTRAT FACULTATIF

Statuts et règlement mutualiste de la MCEN

Bulletin d'adhésion

Fiche d'inscription d'un bénéficiaire

Notice d'aide au listing annuel d'appel de cotisations :

     • départements 75, 92, 93 et 94
     • autres départements

Retour à la page d'accueil